Name: ���޾��ֲ�-Paul University
Address: 223 Main Street, Ottawa, Ontario, K1S 1C4
Telephone: 1 800 637-6859

Chaque don compte

Dons - Vos Options

Que vous souhaitiez faire un don unique ou mettre en place des contributions mensuelles, vous pouvez facilement effectuer vos dons monétaires en ligne.

Pour faire un don, veuillez

DONS EN ARGENT

Par la poste	223, rue Main Ottawa (Ontario) K1S 1C4
��é��é��ǲԱ�	613 236-1393 ou 1 800 637-6859, poste 2423

Un don en argent, comme son nom l’indique, est une somme qui peut être versée en argent, par chèque régulier ou postdaté (faites votre chèque à l’ordre de l’Université ��޾��ֲ�-Paul), par carte de crédit ou par prélèvement automatique. À la réception de votre don, vous recevrez un reçu de charité officiel.

DON EN MÉMOIRE OU EN HOMMAGE��à un collègue, un ami ou un être cher.

DON MENSUEL

Ce simple geste aura un effet durable.

DONS PAR DÉDUCTION SALARIALE

Les employés de l’USP peuvent faire un don par déduction salariale. Veuillez remplir ce et le remettre au bureau des diplômés et du développement.

DONS PAR JUMELAGE��

Augmenter la valeur de votre don avec l’aide de votre employeur! Informez-vous auprès de votre service des ressources humaines pour savoir si un tel programme existe dans votre entreprise.

PROMESSE DE DON

Avez-vous envisagé de faire une promesse de don à l’USP? Cela vous permettrait de faire des versements réguliers au fil du temps. Avec une promesse de don, vous pouvez donner plus généreusement à l’USP que vous ne l’auriez envisagé au départ.

AUTRES DONS

DONS EN NATURE

Les dons en nature sont des dons de biens divers, tels des volumes, des manuscrits, des œuvres d’art, un terrain, une maison, etc. Ces dons vous donnent la possibilité de faire un don important à l’Université, tout en vous procurant des avantages fiscaux. Vous pouvez céder vos biens de votre vivant ou par testament. Vous recevrez alors un reçu fiscal équivalant à la valeur du marché de ces dons, telle qu’elle est estimée par des évaluateurs qualifiés à cet effet. Seuls les biens cédés sans condition peuvent être acceptés.

Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à communiquer le 613 236-1393, poste 2423, ou 1 800 637-6859, poste 2423.

DONS D’ACTIONS, D’OBLIGATIONS OU DE FONDS COMMUNS DE PLACEMENT

Les dons d’actions, d’obligations et de fonds communs de placement peuvent créer des économies d’impôt importantes. Les donateurs ne paient pas d’impôt sur les gains en capital sur les plus-values réalisées sur les actions qu’ils détiennent. Pour en savoir plus.

DONS PLANIFIÉS – CRÉER VOTRE HÉRITAGE EN FAVEUR DE L’AVENIR

Les dons d’avenir au bénéfice de l’Université comprennent des legs de charité spécifiés par testament, des polices d’assurance-vie nouvellement créées ou déjà existantes et des dons de fonds de retraite. Même si vous planifiez maintenant, l’Université en bénéficiera à un certain moment dans l’avenir. Mis au courant de l’existence de tels dons, nous aimerions vous rencontrer pour vous en remercier. Pour en savoir plus.

Votre don à l’Université ��޾��ֲ�-Paul est déductible d’impôt. Calculez vos crédits d’impôt à l’aide du

Numéro d’enregistrement��: 108161282 RR0001

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Dons planifiées

Créer votre héritage en faveur de l’avenir

Des dons qui vous reviennent

Vous pouvez offrir un don substantiel à l’Université ��޾��ֲ�-Paul et préserver du même coup votre sécurité financière tout au long de votre retraite, par le biais de dons en valeurs résiduelles placées en fiducie pour charité, des arrangements d’intérêts résiduels et des rentes sous forme de dons de charité. Ce sont là des plans de revenu pour la vie qui vous offrent la possibilité d’aider l’Université, tout en préservant un certain revenu pour vous ou votre famille.

Pourquoi un testament?

Quand on meurt, tout ce qu’on possède est transféré à d’autres.
On travaille fort toute sa vie pour assurer une existence agréable à sa famille, à soi-même et à la société; on investit du temps et de l’argent pour rendre les choses telles qu’on croit qu’elles devraient être. Il est donc important de décider à qui l’on veut destiner ses possessions, ou sa succession, aux membres de sa famille, par exemple, à ses amis ou à des organismes.
Vous voudrez déterminer qui devra s’occuper de votre succession, être votre exécuteur testamentaire ou, selon la loi québécoise, votre liquidateur.
Un testament peut traduire vos valeurs et permettre à vos travaux de se poursuivre au-delà de votre décès.
Dans un testament, vous pouvez rédiger des énoncés, mais vous avez toujours la possibilité et le droit de les modifier, au besoin.
Un testament offre une sécurité financière à vos proches et vous évite les coûts élevés de frais d’administration liés à un intestat (c’est-à-dire un décès sans testament).
Un testament évite les délais dans le traitement de votre succession et, qui plus est, des difficultés imposées à votre famille.
Un testament vous permettrait de contribuer peut-être de façon significative à l’Université ��޾��ֲ�-Paul et à d’autres organismes auxquels vous n’avez cessé de vous intéresser.
Un testament diminuera votre taux d’évaluation fiscale et vos frais d’administration.

Qu’arrive-t-il en l’absence d’un testament?

Vous décédez « intestat ».
Vos biens sont distribués d’après la législation provinciale concernant l’intestat.
Vos enfants mineurs ne peuvent être confiés aux personnes que vous auriez choisies.
Un adulte atteint de déficiences physiques ou mentales et confié à vos soins pourrait ne pas recevoir le genre de soins ou d’aide dont vous l’aviez entouré durant votre vie.
Un de vos proches devra en appeler à la Cour pour être désigné comme votre exécuteur ou votre liquidateur de biens.
On ne tient pas compte alors de vos choix ou de vos désirs.
Les gains accumulés durant toute une vie pourraient alors être grevés de taxes et de frais d’administration inutiles.
Aucune donation ne serait alors possible en faveur de l’un ou l’autre des organismes de charité qui vous sont chers.

Si vous n’avez pas fait de testament, voilà comment seront distribués vos biens:

Si vous n’avez pas d’enfants, 100 % iront vers le conjoint survivant.
Si vous avez des enfants survivants mais pas de conjoint, 100 % iront vers vos enfants.
Si vous avez un conjoint et un enfant, les premiers 200 000 $ iront vers votre conjoint et le reste sera distribué à parts égales.
Si vous avez un conjoint et plusieurs enfants, les premiers 200 000 $ iront vers votre conjoint plus 1/3 de la valeur résiduelle. Les 2/3 résiduels seront distribués également entre les enfants.

Don d’une prestation d’assurance vie

Le don d’une prestation d’assurance vie est une façon étonnamment facile, et pour bon nombre de donateurs la seule façon possible, de faire un don imposant à l’Université ��޾��ֲ�-Paul.

Voici trois façons de faire don d’une prestation d’assurance vie à l’Université ��޾��ֲ�-Paul :

Faire don d’une police existante acquittée, en remplaçant le nom du titulaire et bénéficiaire par celui de l’Université ��޾��ֲ�-Paul. Le donateur recevra un reçu officiel pour la pleine valeur monétaire de la police en plus des dividendes accumulés.
Faire don d’une police dont les primes ne sont pas encore entièrement payées, et qui désigne l’Université ��޾��ֲ�-Paul comme titulaire et bénéficiaire irrévocable. Le donateur recevra un reçu officiel pour la valeur de rachat nette de la police, le cas échéant. De plus, au fur et à mesure que les primes seront exigibles et payées, des reçus pour le montant de ces primes seront remis au nom du donateur.
Désigner l’Université ��޾��ֲ�-Paul, dans un testament, comme le bénéficiaire du produit d’une assurance vie. Dans le cas d’un don effectué de cette façon, le donateur ne bénéficiera pas de son vivant des reçus à des fins fiscales. Cependant, au moment de recevoir le produit de l’assurance vie, si cette police est mentionnée de façon précise dans le testament du donateur, l’Université remettra un reçu officiel dont bénéficiera la succession du donateur. (Crédit d’impôt représentant jusqu’à 100 % du revenu net du donateur pour l’année du décès et l’année précédente.)

Avantages

L’assurance vie n’est pas assujettie à des coûts d’homologation ni à des coûts administratifs, étant donné que le produit n’est pas destiné à la succession. D’un point de vue fiscal, depuis mars 1996, il est maintenant plus avantageux d’envisager de nommer votre succession comme bénéficiaire du produit de votre assurance et de faire un legs testamentaire à une œuvre de charité de votre choix. Le reçu fiscal permettra de compenser largement les coûts d’homologation et les frais administratifs exigibles après le décès.
Un don irrévocable d’une assurance vie ne peut être contesté; le don est garanti.
Moyennant un petit investissement déductible d’impôt (primes payées sur une base mensuelle, annuelle ou en un seul versement), un donateur peut faire un don imposant à l’Université ��޾��ֲ�-Paul.
Le produit d’une police d’assurance peut être affecté à un usage précis.
L’Université ��޾��ֲ�-Paul reçoit le produit de la police d’assurance, alors que le donateur veille à ce que d’autres bénéficiaires reçoivent la pleine valeur de sa succession.
Selon le montant de la couverture, le don irrévocable d’une assurance vie permet à un donateur de garantir un don futur à l’Université ��޾��ֲ�-Paul et de voir son geste reconnu par le Programme de reconnaissance des donateurs de l’Université ��޾��ֲ�-Paul.

Une fiducie résiduaire de bienfaisance

Une fiducie résiduaire de bienfaisance est une fiducie créée dans le cas du transfert d’un bien à une fiducie où le donateur conserve un intérêt viager dans le bien, mais fait un don irrévocable de l’intérêt résiduaire à un organisme de bienfaisance enregistré. L’organisme peut délivrer un reçu officiel de don pour la juste valeur marchande de l’intérêt résiduaire dans le bien au moment de la dévolution de cet intérêt résiduaire à l’organisme.

Une rente aux fins de bienfaisance

Une rente aux fins de bienfaisance est un arrangement selon lequel un donateur verse une contribution en capital à une œuvre de bienfaisance en échange de paiements garantis immédiats à verser la vie durant selon un taux précis établi en fonction de l’espérance de vie ou à verser pendant une période déterminée.

Les œuvres de bienfaisance peuvent conclure des arrangements pour établir des rentes sans compromettre leur statut d’organisme de bienfaisance enregistré. Les fondations de bienfaisance, cependant, ne peuvent pas conclure des arrangements pour établir des rentes, étant donné que l’engagement de faire des versements de rente est considéré comme une dette et qu’une dette constitue un motif de révocation selon la Loi de l’impôt sur le revenu.

Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à communiquer avec le Bureau des diplômés et du développement au 613 236-1393, poste 2423, ou à donner@ustpaul.ca.

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Dons de titres

L’un des moyens les plus efficaces de soutenir l’Université ��޾��ֲ�-Paul est de faire des dons d’actions, de titres ou de fonds commun de placement.

Prière de remplir ce formulaire et de l’envoyer au Bureau des diplômés et du développement pour compléter votre don.

L’Université ��޾��ֲ�-Paul vous fournira un reçu à des fins fiscales pour la valeur du marché le jour où votre don est déposé dans notre compte.

À propos des dons de titres :

Lorsque les investissements sont convertis en espèces, ces fonds sont assujettis à l’impôt sur les gains en capital. En faisant don de vos titres cotés en bourse à l’Université ��޾��ֲ�-Paul, vous ne payerez aucun impôt sur les gains en capital.
Les dons de titres peuvent être reportés si votre don dépasse votre limite annuelle et utilisés au cours des cinq prochaines années.
Les dons de titres peuvent aider à réduire les impôts sur votre succession dans l’année de votre décès, ce qui permet à vos bénéficiaires d’obtenir plus de biens lors de la succession.
Les dons de titres aident à réduire le montant de l’impôt que vous payez sur votre revenu.

Questions courantes

Puis-je faire un don en ligne?

Oui, cliquez ici.

Quelle est la façon la plus simple de donner?

Nous ne recommandons pas l’envoi d’argent comptant par la poste. Les dons en argent comptant peuvent être déposés à l’adresse suivante :

Université ��޾��ֲ�-Paul
Bureau des diplômés et du développement
223, rue Main
Pavillon Guigues, local��1137A

Pour faire un don par chèque ou par carte de crédit, vous pouvez remplir notre formulaire de don. De tels formulaires peuvent être transmis par télécopieur, au 613 782-3033, ou envoyés par la poste, à l’adresse suivante :

Bureau des diplômés et du développement
223, rue Main
Ottawa (Ontario) K1S 1C4
Canada

Avez-vous un programme de dons mensuels automatiques?��

Oui, un nombre grandissant de supporteurs apprécient la commodité du don mensuel et savent que leur soutien tout au long de l’année nous aide à planifier. Vous pouvez vous engager à faire un don mensuel automatique en appelant la ligne sans frais de l’Université ��޾��ֲ�-Paul au 800 637-6859, ou le 613 236-1393, poste 2423 ou en cliquant ici pour notre formulaire imprimable.

Comment puis-je encore faire un don à l’Université ��޾��ֲ�-Paul?

L’Université ��޾��ֲ�-Paul vous offre toute une panoplie d’options que vous pouvez choisir pour donner. Cliquez sur l’un des liens suivants pour obtenir de plus amples informations :

Dons en actions, bons ou fonds communs de placement

Dons en nature : patrimoine immobilier, volumes, manuscrits et œuvres d’art

Dons planifiés tels que legs, assurance vie, fonds de retraite et autres

Puis-je m’engager pour une période de mois ou d’années?

Bien sûr! L’Université ��޾��ֲ�-Paul serait enchantée de recevoir un don en versements étalés jusque sur cinq ans, en paiements tous les mois, tous les trois mois, tous les six mois ou chaque année. Les dons mensuels ne sauraient toutefois être acceptés à moins que vous ne régliez par carte de crédit ou par chèque antidaté, un seul reçu fiscal vous sera envoyé en fin d’année plutôt qu’à chaque versement mensuel.

Recevrai-je un reçu pour mon don/mon engagement à donner à l’Université ��޾��ֲ�-Paul?

Des reçus officiels sont octroyés pour des dons de 20 $ et plus. La procédure d’octroi pour un don ponctuel s’étend ordinairement sur deux semaines. Pour des engagements (dons en plusieurs versements) effectués par carte de crédit ou chèque antidaté, un seul reçu sera remis en fin d’année plutôt qu’à chaque versement.

Quels bénéfices mon don représente-t-il en déduction d’��ô��?

Calculez vos crédits d’impôt à l’aide du��(pour les contribuables canadiens seulement).

Quel est le numéro d’enregistrement de l’Université ��޾��ֲ�-Paul à titre d’œuvre de charité?

Notre numéro est le suivant : 10816 1282 RR 0001.

Où puis-je affecter mon don?

Vous pouvez faire votre don en faveur de ce qui compte le plus pour vous. Ce peut être une faculté, un centre, une chaire, un département, la bibliothèque, une bourse d’études, un programme ou un fonds de bourse.

Comment puis-je connaître les projets prioritaires de l’Université ��޾��ֲ�-Paul et de ma faculté?

Veuillez communiquer avec le��Bureau des diplômés et du développement, si vous désirez discuter des projets prioritaires.

613 236-1393, poste 2423
Sans frais : 1 800 637- 6859

Ma compagnie va-t-elle consentir à rencontrer à parts égales le don que je fais à l’Université ��޾��ֲ�-Paul?

Plus de 500 compagnies canadiennes consentent à jumeler les dons effectués par leurs employés ou retraités en faveur de leur alma mater. Vérifiez auprès de vos responsables des ressources humaines ou du personnel pour savoir si votre employeur dispose d’un tel programme d’harmonisation des dons. Vous n’aurez qu’à remplir le formulaire de réclamation de ce programme et à nous le poster avec votre don.

Je demeure à l’étranger. Puis-je faire un don?

Bien sûr! L’Université ��޾��ֲ�-Paul accepte des dons en provenance du monde entier.

Comment planifier un don dans mon testament?

Nous nous ferons un plaisir de vous fournir tous les renseignements utiles à ce sujet. Cliquez ici pour en savoir plus sur les legs.

Puis-je créer un fonds de bourse à mon nom ou au nom d’un être cher?

Oui, un fonds de dotation exige un don minimal de 20 000 $. Voir notre politique à ce sujet. Pour de plus amples informations, n’hésitez pas à communiquer au 613 236-1393 poste 2423 ou 1 800 637-6859, poste 2423.

Puis-je attribuer, comme don à l’Université ��޾��ֲ�-Paul, une partie des bénéfices de mon REER?

Il est plus facile que jamais de désigner l’Université ��޾��ֲ�-Paul comme premier bénéficiaire, bénéficiaire partiel ou contingent de votre régime de retraite, tout en recueillant du même coup des bénéfices de revenu d’impôt. Si vous désirez en savoir davantage au sujet d’un don versé à l’Université ��޾��ֲ�-Paul à même votre REER ou votre FERR, contactez-nous en direct.

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Bureau des diplômés et du développement (BDD)

Chaque don compte

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